Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVELINES TRADITION YT
GOMES José

Numéro de dépôt :
1419516
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
10/07/1997
YVELINES TRADITION YT de GOMES José

Présentation de la marque YVELINES TRADITION YT

Déposée le 10 juillet 1987 par GOMES José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « YVELINES TRADITION YT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOMES José, domicilié(e) 9 bis, rue du Fond Noël Gilles, 78540 VERNOUILLET. - France.

La marque YVELINES TRADITION YT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVELINES TRADITION YT est expirée depuis le 10 juillet 1997.

GOMES José a également déposé les autres marques suivantes : Château Manière , Alliance Pizza , FARILAIT


GOMES José - 9 bis, rue du Fond Noël Gilles, 78540 VERNOUILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Service de construction de Maisons individuelles.